Maison Vertu
ICON ICON 0
  • Vous n'avez aucun article dans votre panier

Mentions légales

Mentions légales 



En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.maison-vertu.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :



PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET :

Maison Vertu S.A.S.

Adresse : 95 Avenue Président Wilson CS5003, 93108 Montreuil CEDEX

Téléphone : 0643271279
Capital : 600€
Siret : 882 460 751

TVA intracommunautaire : FR 65 882460751
Inscription au RCS : 882 460 751 R.C.S. Bobigny


RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :

Pierre BRUNET
Mail : contact@maison-vertu.com


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site www.maison-vertu.com par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.


CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ :

Les informations communiquées sur ce site sont présentées à titre indicatif, uniquement dans un but informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. Les informations communiquées sur ce site ne peuvent pas se substituer aux conseils médicaux émanant de professionnels de santé.

Les produits au CBD proposés ne sont pas destinés à traiter, guérir ou prévenir les maladies et ne peuvent pas se substituer à un traitement prescrit par un professionnel de santé ; en cas de problème médical, consultez un praticien agréé avant de prendre du CBD.

CRÉATION DU SITE INTERNET :

Création et référencement du site Internet est directement géré par la société Maison Vertu et Pierre BRUNET agissant en qualité de webmaster.


HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET :

L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.
Numéro de téléphone : 1-888-746-7439